Recherche de questions (14^e législature)

• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87967 de M. Philippe Kemel

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87966 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : santé

  Titre : aide médicale urgente

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87965 de Mme Sabine Buis

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87964 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87963 de M. Alain Gest

  Rubrique : régions

  Titre : organisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87962 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87961 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87960 de M. Armand Jung

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question close sans réponse le 8 mars 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87959 de Mme Eva Sas

  Rubrique : professions de santé

  Titre : socio-esthéticiennes

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87958 de M. Thierry Solère

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 8 décembre 2015