Recherche de questions (14^e législature)

• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87797 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits alimentaires

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87796 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87795 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves à sucre

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87794 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87793 de M. Yves Daniel

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : marchés d'intérêt national

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87792 de M. Hervé Féron

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87791 de M. Hervé Féron

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87790 de M. Guy Teissier

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87789 de M. Guy Teissier

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87788 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : hôtellerie et restauration

  Réponse publiée le 22 décembre 2015