Recherche de questions (14^e législature)

• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87647 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87646 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87645 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87644 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87643 de M. Jean-Louis Gagnaire

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : jeux vidéo

  Réponse publiée le 17 janvier 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87642 de M. Hervé Féron

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : CNC

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87641 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : assurances

  Titre : assurances complémentaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87640 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87639 de M. Yves Daniel

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : labels

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87638 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 13 décembre 2016