Recherche de questions (14^e législature)

• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87347 de M. Hervé Féron

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87346 de M. Hervé Féron

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : fonds d'art contemporain

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87345 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : Parlement

  Titre : relations avec le Gouvernement

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87344 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : Parlement

  Titre : relations avec le Gouvernement

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87343 de M. Laurent Furst

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Îles Éparses

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87342 de M. Hervé Féron

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87341 de M. Éric Straumann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : organisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87340 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87339 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87338 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : justice

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 5 janvier 2016