Recherche de questions (14^e législature)

• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86687 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86686 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86685 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86684 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86683 de Mme Catherine Beaubatie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86682 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86681 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86680 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86679 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 86678 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : agriculture

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 17 novembre 2015