Recherche de questions (14^e législature)

• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86457 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86456 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86455 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86454 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86453 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86452 de M. Joël Giraud

  Rubrique : handicapés

  Titre : entreprises adaptées

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86451 de M. René Rouquet

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENA

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86450 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : financement

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86449 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86448 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Réponse publiée le 12 juillet 2016