Recherche de questions (14^e législature)

• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86107 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : mercure

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86106 de M. Martial Saddier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bisphénol A

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86105 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : presse et livres

  Titre : AFP

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86104 de M. Frédéric Roig

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86103 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : politique sociale

  Titre : pauvreté

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86102 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86101 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86100 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 3 janvier 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86099 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86098 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 3 mai 2016