Recherche de questions (14^e législature)

• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85403 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85402 de M. André Chassaigne

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85401 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85400 de M. Jean-Luc Bleunven

  Rubrique : élevage

  Titre : caprins et ovins

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85399 de M. Régis Juanico

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85398 de M. Franck Reynier

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85397 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : droit pénal

  Titre : mandats

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85396 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : droit pénal

  Titre : mandats

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85395 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : droit pénal

  Titre : crimes contre l'humanité

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85394 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 29 septembre 2015