Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84023 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : AOC

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84022 de M. Paul Salen

  Rubrique : agriculture

  Titre : prix

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84021 de M. Élie Aboud

  Rubrique : agriculture

  Titre : engrais

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84020 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84019 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84018 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84017 de M. René Rouquet

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 2 juillet 2015

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  Question au Gouvernement n° 3086 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Question posée en séance
• 2 juillet 2015

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  Question au Gouvernement n° 3085 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnaires de police

  Question posée en séance
• 2 juillet 2015

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  Question au Gouvernement n° 3084 de M. Yves Daniel

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Question posée en séance