Recherche de questions (14^e législature)

• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83883 de M. Christian Kert

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : liquidation des pensions

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83882 de M. Hervé Pellois

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83881 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83880 de Mme Luce Pane

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83879 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : relations internationales

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 21 juillet 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83878 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : recherche

  Titre : IFREMER

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83877 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : recherche

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83876 de M. Jean-Louis Costes

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83875 de M. Jean-Marie Beffara

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83874 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017