Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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23 juin 2015

Question écrite n° 81873 de M. Patrick Hetzel

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 5 avril 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81872 de M. Jean-René Marsac

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 15 mars 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81871 de M. Emeric Bréhier

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : conseillers principaux d'éducation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 81870 de M. Christophe Premat

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 15 septembre 2015

23 juin 2015

Question écrite n° 81869 de Mme Laure de La Raudière

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 81868 de M. André Schneider

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Réponse publiée le 1er septembre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81867 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 81866 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : énergie et carburants

Titre : tarifs

Réponse publiée le 22 septembre 2015

23 juin 2015

Question écrite n° 81865 de M. Philippe Martin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : subventions

Réponse publiée le 25 août 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81864 de M. Philippe Briand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 13 octobre 2015

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