Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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23 juin 2015

Question écrite n° 81843 de M. Jacques Bompard

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 17 novembre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81842 de M. Fernand Siré

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 4 août 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81841 de M. Guillaume Chevrollier

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Question sans réponse
23 juin 2015

Question écrite n° 81840 de M. Yannick Favennec

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 18 août 2015

23 juin 2015

Question écrite n° 81839 de M. Yannick Favennec

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 11 août 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81838 de Mme Delphine Batho

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 17 novembre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81837 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 3 mai 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81836 de M. Dominique Dord

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 20 septembre 2016

23 juin 2015

Question écrite n° 81835 de M. André Schneider

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Question sans réponse
23 juin 2015

Question écrite n° 81834 de M. Julien Aubert

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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