Recherche de questions (14^e législature)

• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81723 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81722 de Mme Danielle Auroi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81721 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : tiers payant

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81720 de M. Dominique Tian

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81719 de M. Paul Salen

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Question close sans réponse le 2 février 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81718 de M. François de Rugy

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81717 de M. Mathieu Hanotin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : CPAM

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81716 de M. Damien Meslot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : CPAM

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81715 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81714 de M. André Santini

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 19 avril 2016