Recherche de questions (14^e législature)

• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81334 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : métropole

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81333 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81332 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : DGF

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81331 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation transitoire de solidarité

  Réponse publiée le 21 juillet 2015
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81330 de M. Dominique Dord

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : associations communales de chasse agréées

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81329 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81328 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81327 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81326 de M. Martial Saddier

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81325 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017