Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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9 juin 2015

Question écrite n° 80774 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : droits économiques et sociaux

Réponse publiée le 4 août 2015
9 juin 2015

Question écrite n° 80773 de M. Jean-Jacques Candelier

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : droits économiques et sociaux

Réponse publiée le 4 août 2015
9 juin 2015

Question écrite n° 80772 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : équipements

Réponse publiée le 11 août 2015
9 juin 2015

Question écrite n° 80771 de M. Jacques Bompard

Rubrique : défense

Titre : budget

Réponse publiée le 25 août 2015

9 juin 2015

Question écrite n° 80770 de M. André Chassaigne

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 29 septembre 2015
9 juin 2015

Question écrite n° 80769 de M. Michel Heinrich

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 21 juillet 2015
9 juin 2015

Question écrite n° 80768 de M. Damien Abad

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 31 mai 2016
9 juin 2015

Question écrite n° 80767 de M. Didier Quentin

Rubrique : culture

Titre : langues régionales

Réponse publiée le 11 août 2015

9 juin 2015

Question écrite n° 80766 de M. Jacques Bompard

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 juin 2015

Question écrite n° 80765 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 22 septembre 2015

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