Recherche de questions (14^e législature)

• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80271 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80270 de M. Romain Colas

  Rubrique : sports

  Titre : sports de montagne

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80269 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : sports

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80268 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sports

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80267 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80266 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80265 de Mme Nathalie Appéré

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80264 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sports

  Titre : activités physiques et sportives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80263 de Mme Nathalie Appéré

  Rubrique : sociétés

  Titre : dissolution

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80262 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 24 novembre 2015