Recherche de questions (14^e législature)

• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80131 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : entreprises

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80130 de M. Martial Saddier

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : conservatoires

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80129 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80128 de M. Fabrice Verdier

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80127 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80126 de M. Jean Glavany

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80125 de M. Thierry Solère

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80124 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80123 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : comités et conseils

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80122 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015