Recherche de questions (14^e législature)

• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79994 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79993 de M. André Chassaigne

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de matières dangereuses

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79992 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79991 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79990 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79989 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : établissements d'hébergement

  Réponse publiée le 4 août 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79988 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79987 de Mme Fanny Dombre Coste

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79986 de M. Sébastien Denaja

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79985 de Mme Laurence Arribagé

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015