Recherche de questions (14^e législature)

• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79016 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79015 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79014 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : recyclage

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79013 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79012 de M. Martial Saddier

  Rubrique : culture

  Titre : subventions

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79011 de M. David Habib

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79010 de M. Fabrice Verdier

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79009 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats intercommunaux

  Question sans réponse
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79008 de M. Dominique Baert

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79007 de Mme Catherine Beaubatie

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 20 octobre 2015