Recherche de questions (14^e législature)

• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78706 de M. Florent Boudié

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78705 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78704 de M. Dominique Dord

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78703 de M. Hervé Pellois

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78702 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : handicapés

  Titre : aides

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78701 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : sécurité sociale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78700 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78699 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 14 juillet 2015
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78698 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78697 de M. Damien Meslot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 22 novembre 2016