Recherche de questions (14^e législature)

• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26580 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 15 octobre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26579 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 12 novembre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26578 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 15 octobre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26577 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 12 novembre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26576 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 27 août 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26575 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 1er juillet 2014
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26574 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : cultes

  Titre : membres des congrégations et collectivités religieuses

  Réponse publiée le 29 octobre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26573 de M. Fabrice Verdier

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 3 décembre 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26572 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Réponse publiée le 25 juin 2013
• 21 mai 2013

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  Question écrite n° 26571 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 16 juillet 2013