Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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23 avril 2013

Question écrite n° 24692 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 28 octobre 2014
23 avril 2013

Question écrite n° 24691 de M. Bertrand Pancher

Rubrique : enfants

Titre : prise en charge

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 avril 2013

Question écrite n° 24690 de M. Martial Saddier

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 15 novembre 2016
23 avril 2013

Question écrite n° 24689 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stockage

Réponse publiée le 21 janvier 2014

23 avril 2013

Question écrite n° 24688 de Mme Pascale Got

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 3 septembre 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24687 de Mme Valérie Lacroute

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 3 septembre 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24686 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 27 mai 2014
23 avril 2013

Question écrite n° 24685 de M. Éric Jalton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : géothermie

Réponse publiée le 27 août 2013

23 avril 2013

Question écrite n° 24684 de M. Didier Quentin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 14 mai 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24683 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 1er novembre 2016

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