Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1495 de M. Julien Aubert

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1494 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : politique sociale

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1493 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1492 de M. Vincent Ledoux

  Rubrique : services

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1491 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1490 de M. Yves Foulon

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1489 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1488 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ostréiculture

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1487 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1486 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 16 juin 2016