Recherche de questions (14^e législature)

• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13021 de Mme Josette Pons

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13020 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 29 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13019 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13018 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13017 de M. Christophe Priou

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 30 avril 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13016 de Mme Martine Faure

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 mars 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13015 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13014 de M. Didier Quentin

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13013 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13012 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 7 mai 2013