Recherche de questions (14^e législature)

• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11932 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : missions

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11931 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11930 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11929 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : prise en charge

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11928 de M. Arnaud Leroy

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11927 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11926 de M. Edouard Philippe

  Rubrique : marchés publics

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11925 de Mme Hélène Geoffroy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : publicité

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11924 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : marchés publics

  Titre : procédures adaptées

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11923 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : marchés financiers internationaux

  Réponse publiée le 26 février 2013