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Page n°4208 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 5 juin 2018
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    Question orale sans débat n° 393 de M. Yannick Favennec-Bécot
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Aide à domicile
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 392 de M. Antoine Herth
    Rubrique : fonction publique hospitalière
    Titre : Exercice du droit syndical - Fonction publique hospitalière
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 391 de M. Joaquim Pueyo
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Manque de médecins sur la Communauté urbaine d'Alençon-Une situation qui empire
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 390 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : sports
    Titre : Politique budgétaire et partenariale avec le mouvement sportif - JO 2024
    Question posée en séance
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 389 de M. Jean-Noël Barrot
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Sports - Décret sur l'assiette des cotisations de sécurité sociale
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 388 de Mme Nadia Essayan
    Rubrique : commerce et artisanat
    Titre : L'importance du stage de préparation à l'installation (SPI)
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 387 de M. Philippe Latombe
    Rubrique : moyens de paiement
    Titre : Titres de monnaies locales complémentaires (TMLC)
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 386 de M. Jean-Claude Bouchet
    Rubrique : agriculture
    Titre : Dégâts occasionnés sur les cultures suite aux violents orages de grêle
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 385 de M. Jean-Jacques Ferrara
    Rubrique : justice
    Titre : Injures à visée territoriales, culturelles et géographiques
    Réponse publiée le 13 juin 2018
  • 5 juin 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 384 de Mme Nadia Ramassamy
    Rubrique : santé
    Titre : Nouveau plan de transformation du système de santé
    Réponse publiée le 13 juin 2018
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