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Page n°5066 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1477 de M. Paul Molac
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Fin de diffusion en ondes longues et déploiement de la radio numérique terrestre
    Réponse publiée le 6 mars 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1476 de M. Éric Alauzet
    Rubrique : assurance complémentaire
    Titre : Mutuelle des anciens salariés retraités
    Réponse publiée le 6 novembre 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1475 de M. Richard Ferrand
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Secours
    Réponse publiée le 20 février 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1474 de M. Paul Molac
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Lutte contre la revente illicite de places de spectacles
    Réponse publiée le 16 janvier 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1473 de M. Michel Delpon
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Droits de diffusion « Fête de la musique »
    Réponse publiée le 15 mai 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1472 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : animaux
    Titre : Prédation par le loup
    Réponse publiée le 24 avril 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1471 de M. Jean-Jacques Gaultier
    Rubrique : animaux
    Titre : Plan loups
    Réponse publiée le 19 décembre 2017
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1470 de M. Alain Bruneel
    Rubrique : animaux
    Titre : Menace sur la pratique de la colombophilie
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1469 de M. Daniel Fasquelle
    Rubrique : animaux
    Titre : Attaques de rapaces sur les pigeons d'élevage - avenir du sport colombophile
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1468 de Mme Véronique Louwagie
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Situation combattants Afrique du Nord
    Réponse publiée le 19 décembre 2017
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