• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°5097 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1182 de Mme Isabelle Muller-Quoy
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Extension de la validité des cartes d'identité
    Question close sans réponse le 21 novembre 2017
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1181 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : CNI
    Réponse publiée le 12 décembre 2017
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1180 de M. Gabriel Serville
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Prise en compte des CIMM dans les demandes de mutations
    Réponse publiée le 10 juillet 2018
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1179 de M. Philippe Gomès
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Prise en charge des frais de voyage de congés bonifiés
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1178 de M. Bruno Nestor Azerot
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Politique outre-mer et spoliation financière
    Réponse publiée le 12 décembre 2017
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1177 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Installation gratuite de bornes Wifi dans les collectivités des îles du Nord
    Réponse publiée le 19 juin 2018
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1176 de M. Gabriel Serville
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Évaluation des impacts agricoles
    Réponse publiée le 5 décembre 2017
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1175 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Double contrôle aux frontières aéroportuaires pour les ultramarins
    Réponse publiée le 16 janvier 2018
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1174 de M. Bruno Nestor Azerot
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Contrats aidés et situation sociale en Martinique
    Réponse publiée le 17 octobre 2017
  • 19 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1173 de M. Gabriel Serville
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Contrats aidés associations Guyane
    Réponse publiée le 26 septembre 2017
1
...
5095
5096
5097
5098
5099
...
5224
Page n°5097 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit