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31 octobre 2023Rubrique : transports aériensTitre : Maintien et développement de l'aéroport de Metz-Nancy LorraineRéponse publiée le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : transportsTitre : Hausse du versement mobilitéRéponse publiée le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Cadre réglementaire du marché de la location de parcelle dans les campingsQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : terrorismeTitre : Statistiques relatives aux professions sensibles FSPRTQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : terrorismeTitre : Statistiques étrangers inscrits au FSPRTQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : terrorismeTitre : Activité du parquet national antiterroristeQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : télécommunicationsTitre : La fin du New Deal Mobile dans les territoires rurauxRéponse publiée le 9 janvier 2024
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31 octobre 2023Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Sécuriser le retour à un taux réduit de TVA pour les activités équestresRéponse publiée le 12 mars 2024
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31 octobre 2023Rubrique : syndicatsTitre : Élections professionnelles agricolesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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31 octobre 2023Rubrique : sportsTitre : Destructions des coraux pour les jeux Olympiques 2024 à TahitiRéponse publiée le 21 mai 2024