Recherche de questions (7^e législature)

• 18 novembre 1985

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  Question écrite n° 76801 de M. Hamel Emmanuel

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Politique forestiere

  Question sans réponse
• 15 novembre 1985

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  Question orale sans débat n° 908 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri

  Rubrique : Femmes

  Titre : Veuves

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1454 de M. Sergheraert Maurice

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Pommes de terre

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1453 de M. Beaufils Jean

  Rubrique : Poissons et produits d'eau douce et de la mer

  Titre : Fonds d'intervention et d'organisation des marches des produits de la peche maritime et de la conchyliculture

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1452 de M. Douyère Raymond

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1451 de M. Bapt Gérard

  Rubrique : Constructions aeronautiques

  Titre : Entreprises

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1450 de M. Rouquette Roger

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Statistiques

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1449 de M. Le Baill Georges

  Rubrique : Communaute europeenne

  Titre : Recherche scientifique et technique

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1448 de M. Leborne Roger

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Afrique du Sud

  Question posée en séance
• 14 novembre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1447 de M. Baumel Jacques

  Rubrique : Radiodiffusion et television

  Titre : Chaines de television et stations de radio

  Question posée en séance