Recherche de questions (8^e législature)

• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28723 de M. Vuillaume Roland

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Boissons alcoolisees

  Réponse publiée le 4 avril 1988
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28722 de M. Vuillaume Roland

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Archeologie

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28721 de M. Raoult Éric

  Rubrique : Francais: ressortissants

  Titre : Francais de l'etranger

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28720 de M. Raoult Éric

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Grandes surfaces

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28719 de M. Péricard Michel

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement secondaire: Yvelines

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28718 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Politique de la fonction publique

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28717 de M. Deniau Xavier

  Rubrique : Radio

  Titre : Radio France Internationale

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28716 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enfants

  Titre : Aide sociale

  Réponse publiée le 8 février 1988
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28715 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enfants

  Titre : Aide sociale

  Question sans réponse
• 27 juillet 1987

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  Question écrite n° 28714 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Francais: ressortissants

  Titre : Francais de l'etranger

  Question sans réponse