Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32888 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Spectacles

  Titre : Theatre: Paris

  Réponse publiée le 22 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32887 de M. Schenardi Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32886 de M. Gollnisch Bruno

  Rubrique : Conseil economique et social

  Titre : Composition

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32885 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Etablissements: Haute-Savoie

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32884 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 18 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32883 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32882 de M. Michel Jean-François

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Cliniques

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32881 de M. Michel Jean-François

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32880 de M. Borrel Robert

  Rubrique : Logement

  Titre : Participation patronale

  Réponse publiée le 29 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32879 de Mme Boutin Christine

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 7 mars 1988