Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32778 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Emploi

  Réponse publiée le 15 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32777 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocation aux adultes handicapes

  Réponse publiée le 18 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32776 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Enseignement agricole

  Titre : Baccalaureat

  Réponse publiée le 8 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32775 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32774 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Emploi

  Titre : Creation d'emplois

  Question sans réponse
• 13 novembre 1987

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  Question au Gouvernement n° 543 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Mutualite sociale agricole

  Question posée en séance
• 13 novembre 1987

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  Question au Gouvernement n° 542 de M. Jalkh Jean-François

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 13 novembre 1987

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  Question au Gouvernement n° 541 de M. Peyrat Jacques

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 13 novembre 1987

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  Question au Gouvernement n° 540 de M. Lajoinie André

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Equilibre financier

  Question posée en séance
• 13 novembre 1987

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  Question au Gouvernement n° 539 de M. Bichet Jacques

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Remunerations

  Question posée en séance