Recherche de questions (9^e législature)

• 1er juin 1989

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  Question au Gouvernement n° 295 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Fonctionnement

  Question posée en séance
• 1er juin 1989

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  Question au Gouvernement n° 294 de M. Vaillant Daniel

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Remunerations

  Question posée en séance
• 1er juin 1989

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  Question au Gouvernement n° 293 de M. Vauzelle Michel

  Rubrique : Organisations internationales

  Titre : OTAN

  Question posée en séance
• 1er juin 1989

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  Question au Gouvernement n° 292 de M. Philibert Jean-Pierre

  Rubrique : Professions liberales

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 1er juin 1989

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  Question au Gouvernement n° 291 de M. Wiltzer Pierre-Andr�

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question posée en séance
• 1er juin 1989

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  Question au Gouvernement n° 290 de Mme Papon Monique

  Rubrique : Drogue

  Titre : Lutte et prevention

  Question posée en séance
• 31 mai 1989

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  Question orale sans débat n° 114 de M. Barrot Jacques

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question posée en séance
• 31 mai 1989

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  Question orale sans débat n° 113 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Communes

  Titre : Fonctionnement

  Question posée en séance
• 31 mai 1989

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  Question orale sans débat n° 112 de M. Dosi�re Ren�

  Rubrique : Risques technologiques

  Titre : Dechets radioactifs : Aisne

  Question posée en séance
• 31 mai 1989

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  Question orale sans débat n° 111 de M. Dolez Marc

  Rubrique : Musique

  Titre : Conservatoires et ecoles

  Question posée en séance