Recherche de questions (9^e législature)

• 12 avril 1989

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  Question orale sans débat n° 69 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Stations de montagnes

  Question posée en séance
• 12 avril 1989

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  Question orale sans débat n° 68 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Francais : langue

  Titre : Defense et usage

  Question posée en séance
• 12 avril 1989

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  Question orale sans débat n° 67 de M. Deniau Xavier

  Rubrique : Francais : langue

  Titre : Defense et usage

  Question posée en séance
• 12 avril 1989

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  Question orale sans débat n° 66 de M. Pota Alexis

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Reunion : risques naturels

  Question posée en séance
• 12 avril 1989

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  Question orale sans débat n° 65 de M. Couveinhes Ren�

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Developpement des regions

  Question posée en séance
• 12 avril 1989

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  Question orale sans débat n° 64 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Economie, finances et budget : administration centrale

  Question posée en séance
• 10 avril 1989

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  Question écrite n° 11730 de Mme Lienemann Marie-No�lle

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 10 avril 1989

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  Question écrite n° 11729 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 10 avril 1989

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  Question écrite n° 11728 de M. Rodet Alain

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais de transport

  Question sans réponse
• 10 avril 1989

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  Question écrite n° 11727 de M. Garmendia Pierre

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Paiement des pensions

  Question sans réponse