Recherche de questions (9^e législature)

• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2276 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale, jeunesse et sports : personnel

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2275 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Auxiliaires de vie

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2274 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Auxiliaires de vie

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2273 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Auxiliaires de vie

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2272 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Elevage

  Titre : Lapins

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2271 de M. Perrut Francisque

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2270 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2268 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2267 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 12 septembre 1988

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  Question écrite n° 2266 de M. Durand Adrien

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Offices

  Question sans réponse