Recherche de questions (9^e législature)

• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1896 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Radio

  Titre : Radio-France

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1895 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements : Moselle

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1894 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Aides menageres

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1893 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Etablissements

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1892 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1891 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1890 de M. Virapoull� Jean-Paul

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Reunion : postes et telecommunications

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 1889 de M. Meylan Michel

  Rubrique : Permis de conduire

  Titre : Examen

  Question sans réponse
• 29 août 1988

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  Question écrite n° 1888 de M. Spiller Christian

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 29 août 1988

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  Question écrite n° 1887 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Personnel

  Question sans réponse