Recherche de questions (12^e législature)

• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3854 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3853 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3852 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : associations

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3851 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3850 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3849 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3848 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : liquidation des pensions

  Question sans réponse
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3847 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3846 de M. Roland Blum

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3845 de M. Dominique Richard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 2002