Recherche de questions (12^e législature)

• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3444 de M. Christophe Masse

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3443 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3442 de M. Daniel Mach

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3441 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3440 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3439 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3438 de M. Patrick Herr

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3437 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3436 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3435 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : femmes

  Titre : congé de maternité

  Réponse publiée le 27 janvier 2003