Recherche de questions (12^e législature)

• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3134 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3133 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3132 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3131 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3130 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3129 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3128 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3127 de M. Michel Delebarre

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3126 de M. François Dosé

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3125 de M. François Dosé

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 14 avril 2003