Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2784 de M. André Vallini

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2783 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2782 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2781 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2780 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2779 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2778 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2777 de M. André Vallini

  Rubrique : syndicats

  Titre : représentativité

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2776 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2775 de M. François Hollande

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er décembre 2003