Recherche de questions (12^e législature)

• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1744 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1743 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychiatres

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1742 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : droit pénal

  Titre : responsabilité pénale

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1741 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1740 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1739 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guyane

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1738 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1737 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1736 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1735 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 14 octobre 2002