Recherche de questions (12^e législature)

• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1734 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1733 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1732 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : antibiotiques

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1731 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : grippe

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1730 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chypre

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1729 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1728 de M. Jean-Michel Fourgous

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1727 de M. Emmanuel Hamelin

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1726 de M. Emmanuel Hamelin

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1725 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : emploi

  Titre : offres d'emploi

  Réponse publiée le 30 juin 2003