Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 1er décembre 2015
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 1er décembre 2015
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 1er décembre 2015
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur le programme européen de sécurité, n° 3290, déposée le mardi 1er décembre 2015.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 1er décembre 2015
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur le programme européen de sécurité, n° 3290, déposée le mardi 1er décembre 2015.
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Examen en commission
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Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 1er décembre 2015
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMardi 15 décembre 2015Texte de la commission, n° 3351-A0, déposé le mardi 15 décembre 2015.Mise en ligne : mercredi 16 décembre 2015 à 22h45
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Discussion en séance publiqueJeudi 31 décembre 2015
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le programme européen de sécurité (n°3290), n° 3351-A0, déposé le mardi 15 décembre 2015.Mise en ligne : mercredi 16 décembre 2015 à 22h45
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