Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 11 décembre 2015
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 11 décembre 2015
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 11 décembre 2015
(14e législature)
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Proposition de résolution, relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, n° 3342, déposée le vendredi 11 décembre 2015.Mise en ligne : lundi 14 décembre 2015 à 17h00
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 11 décembre 2015
(14e législature)
-
Proposition de résolution, relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, n° 3342, déposée le vendredi 11 décembre 2015.Mise en ligne : lundi 14 décembre 2015 à 17h00
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le vendredi 11 décembre 2015
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Rapport de la commissionMardi 15 décembre 2015Texte de la commission, n° 3349-A0, déposé le mardi 15 décembre 2015.
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Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 15 décembre 2015
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Texte de la commissionMercredi 16 décembre 2015Texte de la commission, n° 3358-A0, déposé le mercredi 16 décembre 2015.
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Discussion en séance publiqueVendredi 1er janvier 2016
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3349), n° 3358-A0, déposé le mercredi 16 décembre 2015.
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