Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 13 janvier 2016
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 13 janvier 2016
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 13 janvier 2016
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles, n° 3396, déposée le mercredi 13 janvier 2016.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 13 janvier 2016
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles, n° 3396, déposée le mercredi 13 janvier 2016.
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Examen en commission
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 13 janvier 2016
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMardi 9 février 2016Texte de la commission, n° 3485-A0, déposé le mardi 9 février 2016.Mise en ligne : mercredi 10 février 2016 à 15h15
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Discussion en séance publiqueVendredi 26 février 2016
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n°3396), n° 3485-A0, déposé le mardi 9 février 2016.Mise en ligne : mercredi 10 février 2016 à 15h15
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