Lésions auditives dues aux baladeurs et à la fréquentation des discothèques (Dossier législatif en version repliée)

Proposition de loi tendant à diminuer les risques de lésions auditives lors de l'écoute de baladeurs et de la fréquentation des discothèques, n° 194 , déposé(e) le mardi 28 janvier 1997

L'auteur de la proposition

Proposition de loi tendant à diminuer les risques de lésions auditives lors de l'écoute de baladeurs et de la fréquentation des discothèques, n° 194 , déposé(e) le mardi 28 janvier 1997

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Le rapporteur

La commission a nommé M. Jean-Louis Lorrain , rapporteur.

Dépot : mercredi 17 décembre 1997

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à diminuer les risques sanitaires liés à l'exposition à la musique amplifiée, n° 21 , déposé(e) le lundi 2 juillet 2012

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à diminuer les risques sanitaires liés à l'exposition à la musique amplifiée, n° 24 , déposé(e) le jeudi 6 juillet 2017

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Lésions auditives dues aux baladeurs et à la fréquentation des discothèques