Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 25/03/15 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro, n° 2689 , déposé(e) le mercredi 25 mars 2015 L'auteur de la proposition M. Nicolas Sansu Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × M. François Asensi, M. Bruno Nestor Azerot, Mme Huguette Bello, M. Alain Bocquet, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Jacques Candelier, M. Patrice Carvalho, M. Gaby Charroux, M. André Chassaigne, M. Marc Dolez, Mme Jacqueline Fraysse, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Jean-Philippe Nilor. Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro, n° 2689 , déposé(e) le mercredi 25 mars 2015 et renvoyé(e) à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Le rapporteur M. Nicolas Sansu Com. Finances Rapporteur Examen en commission Discussion en séance publique Texte rejeté Examen en commission Affaires européennes AU PRÉALABLE Finances FOND Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Nicolas Sansu , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro (n°2689), n° 2723 Document non encore publié Texte de la commission Texte de la commission, n° 2723-A0 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mardi 14 avril 2015 à 19h00 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible) - Examen du texte Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Nicolas Sansu , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro (n°2689), n° 2738 Mise en ligne : mercredi 29 avril 2015 à 12h30 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 22 avril 2015 à 10h30 CR - Examen du texte Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Première séance publique du jeudi 7 mai 2015 CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte rejeté Texte rejeté Proposition de résolution relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro le 7 mai 2015, T.A. n° 512 Mise en ligne : vendredi 14 mars 2025 à 6h39 Dépôt
