Education : adaptation du master au système LMD (Dossier législatif en version repliée)

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat , n° 825 , déposé(e) le vendredi 9 septembre 2016

L'auteur de la proposition

M. Jean-Léonce Dupont

Tous les cosignataires

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat , n° 825 , déposé(e) le vendredi 9 septembre 2016

et renvoyé(e) à la Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Le rapporteur

M. Jean-Léonce Dupont

Com. Culture, éducation, communication et sport

Rapporteur

Examen en commission

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport Commission saisie au fond

Rapporteur

La commission a nommé M. Jean-Léonce Dupont , rapporteur.

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Léonce Dupont et plusieurs de ses collègues portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (825), n° 0029

Document non encore publié

Dépot : mercredi 12 octobre 2016

Texte de la commission

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Jean-Léonce Dupont et plusieurs de ses collègues portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (825), n° 0030

Dépot : mercredi 12 octobre 2016

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Jean-Léonce Dupont et plusieurs de ses collègues portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (825), n° 0030

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mercredi 26 octobre 2016 CR - Discussion de la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat, présentée par M. Jean-Léonce DUPONT et plusieurs de ses collègues (n° 825, 2015-2016)

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée, par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat le 26 octobre 2016, T.A. n° 008

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat , n° 4175 , déposé(e) le jeudi 27 octobre 2016

et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Mise en ligne : jeudi 3 novembre 2016 à 11h10

La rapporteure

Mme Sandrine Doucet

Com. Affaires culturelles et éducation

Rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission

Rapporteure

La commission a nommé Mme Sandrine Doucet , rapporteure.

Nomination : mardi 22 novembre 2016

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n°4175), n° 4276

Mise en ligne : lundi 12 décembre 2016 à 16h45

Dépot : mardi 6 décembre 2016

Texte de la commission

Texte de la commission, n° 4276-A0

Mise en ligne : mercredi 7 décembre 2016 à 10h00

Dépot : mardi 6 décembre 2016

Agenda et comptes-rendus des réunions

Réunion du mardi 22 novembre 2016 à 16h45 CR

- Nomination rapporteur
Réunion du mardi 6 décembre 2016 à 16h15 VI CR

- Examen du texte
Réunion du lundi 19 décembre 2016 à 16h00 CR

- Examen des amendements (art. 88)

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission, n° 4276-A0

Mise en ligne : mercredi 7 décembre 2016 à 10h00

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du lundi 19 décembre 2016 VI CR

Afficher le sommaire du compte-rendu

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat le 19 décembre 2016, T.A. n° 863

Mise en ligne : jeudi 22 décembre 2016 à 15h45

Promulgation de la loi 14ème législature

Loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat

Publiée au Journal Officiel du 24 décembre 2016 [sur le site Légifrance]

Echéancier de mise en application de la loi (sur le site de Légifrance)

Education : adaptation du master au système LMD

Navigation dans les étapes de la procédure

Les étapes de la procédure

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Examen en commission

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport Commission saisie au fond

Rapporteur

Rapport de la commission

Texte de la commission

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission

Rapporteure

Rapport de la commission

Texte de la commission

Agenda et comptes-rendus des réunions

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

Promulgation de la loi 14ème législature