Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 18/02/16 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie, n° 3518 , déposé(e) le jeudi 18 février 2016 Mise en ligne : lundi 29 février 2016 à 16h30 L'auteur de la proposition M. Patrice Carvalho Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × M. François Asensi, M. Bruno Nestor Azerot, M. Alain Bocquet, Mme Huguette Bello, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Jacques Candelier, M. Gaby Charroux, M. André Chassaigne, M. Marc Dolez, Mme Jacqueline Fraysse, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Jean-Philippe Nilor, M. Nicolas Sansu, M. Gabriel Serville. Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie, n° 3518 , déposé(e) le jeudi 18 février 2016 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales Mise en ligne : lundi 29 février 2016 à 16h30 Le rapporteur M. Patrice Carvalho Com. Affaires sociales Rapporteur Examen en commission Examen en commission Commission des affaires sociales Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Patrice Carvalho , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution de M. Patrice Carvalho et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie (3518), n° 3718 Mise en ligne : lundi 9 mai 2016 à 16h30 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 27 avril 2016 à 9h30 VI CR - Désignation du rapporteur Réunion du mercredi 4 mai 2016 à 10h45 VI CR - Examen de la proposition de résolution Dépôt
